Marque enregistrée - Marque en non vigueur

syner gence eco systems DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
SYNERGENCE-LMC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4042700
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2023
syner gence eco systems DISPOSITIFS D\'ACCOMPAGNEMENT DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE de SYNERGENCE-LMC

Présentation de la marque syner gence eco systems DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGENCE-LMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « syner gence eco systems DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGENCE-LMC domicilié(e) 71 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 325 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque syner gence eco systems DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque syner gence eco systems DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE est expirée depuis le 25 octobre 2023.

SYNERGENCE-LMC a également déposé les autres marques suivantes : MI-PARCOURS.COM TOUS LES CONSEILS POUR BIEN GERER LES SECONDES PARTIES DE CARRIERE , FAIR GEMS , SOCIODIAG , AGROSPECTIVE , AGROSPECTIVE LA TERRE AU COEUR DES NOUVEAUX ENJEUX , PROGRAMME EAU VITALE POUR BIEN GERER LES RESSOURCES EN EAU DU GRAND DIJON , MANAGE RH LE CAMPUS PROFESSIONNEL DES RESSOURCES HUMAINES , OZACT ! , WIDIL THE KNOWLEDGE INDUSTRIES , E,C,O,O,P,E,R,A ENSEMBLE COOPERONS POUR OPTIMISER LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE NOTRE RESEAU


SYNERGENCE-LMC, Société par actions simplifiée - 71 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France - SIREN 432325231


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640934 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640935 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 17 mai 2017 - Renonciation partielle n°700095 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713343 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°713344 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils d'intercommunication ; appareils pour l'analyse des gaz à effet de serre (appareils pour l'analyse de l'air) ; appareils pour le traitement de l'information ; films exposés ; interfaces informatiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la décision pour la réduction des impacts écologiques ; logiciels (programmes enregistrés) pour la mesure et la réduction des gaz à effets de serre, et la gestion des déchets ; logiciels téléchargeables ; moniteurs (programmes d'ordinateur) ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; récepteur (audio, vidéo) ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements magnétiques et digitaux (audio-vidéo).

Analyse du prix de revient ; conseils en matière d'ergonomie des postes de travail (consultation pour les questions de personnels) ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation et direction des politiques publiques et des collectivités territoriales (conseils en organisation et direction des affaires publiques) ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires publiques, notamment dans le domaine du développement durable, de la réduction des gaz à effet de serre, et de l'optimisation des ressources énergétiques ; consultation pour les questions de personnels ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; estimation en affaires commerciales ; établissement de statistiques ; étude de marché ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques, notamment des politiques publiques ; projets (aide à la direction des affaires) ; publication et rédaction de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; renseignement d'affaires ; services de conseils pour la direction des affaires publiques (aide à la direction des affaires) ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; stratégie, ingénierie et mise en oeuvre de processus de concertation et de démocratie participative (relations publiques).

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; services de téléconférences ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; services de visioconférence.

Conseils en destruction d'ordures ; conseils en matière de tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en production d'énergie ; conseils en recyclage d'ordures et de déchets ; conseils en traitement de l'eau ; conseils en traitement des déchets (transformation) ; destruction d'ordures ; informations en matière de traitement des matériaux ; production d'énergie ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de l'eau ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Coaching (formation) ; cours et enseignement par correspondance ; éducation ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formations pratiques (démonstration) dans le domaine du développement durable, de la gestion des déchets et de la réduction de l'impact environnemental des entreprises ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums, évènements pédagogiques (formation et sensibilisation), dans le domaine du développement durable, de la gestion des déchets, et de la réduction des gaz à effet de serre et de l'impact environnemental ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication et rédaction de textes autres que publicitaires.

Conseils en matière de déchets (expertise d'ingénieurs et recherches techniques) ; conseils en matière de réduction des coûts environnementaux au travail (conseils en matière d'économie d'énergie, services d'analyse technique et expertise d'ingénieurs) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; consultation, élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels ; contrôle de qualité ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; étalonnage (mesurage), dans le domaine du développement durable, de la gestion des déchets, et de la réduction de l'impact environnemental des entreprises ; étude de projets techniques, à savoir étude de l'impact environnemental de projets techniques ; étude de projets techniques, expertise (travaux d'ingénieurs) et recherche techniques sur les énergies, les énergies nouvelles et les énergies renouvelables, le développement durable et la réduction de l'impact environnemental des politiques publiques ; études de projets techniques, expertise (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques relatives à l'environnement, à l'écologie et au développement durable ; location de moteurs de calculs d'émission de gaz à effets de serre sur l'Internet (programmes enregistrés) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; logiciel-service (Saas) ; programmation pour ordinateur ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de conception d'art graphique ; services de dessinateurs pour emballage (services de conception d'art graphique).